Code de conduite

Engagés pour l'Éthique
et la Transparence

Nous nous engageons au respect de normes éthiques et à la transparence

Mazarine s'engage à maintenir des normes éthiques élevées dans la conduite l’ensemble de ses activités, qu'elles soient menées en interne par les employés de Mazarine ou en externe par les tiers, avec lesquels Mazarine collabore et s’engage.

Les activités de nos fournisseurs doivent également être guidées par une prise en compte des intérêts de toutes les parties prenantes, y compris de nos clients et de nos employés.

En outre, toutes les précautions doivent être prises par nos fournisseurs pour éviter tout acte qui pourrait discréditer ou porter atteinte à nos clients, Mazarine, nos salariés et les intérêts de notre profession.

Ce code éthique à destination de l’ensemble de nos sous-traitants, fournisseurs et prestataires de services («Nos Fournisseurs») vise à synthétiser et garantir que Nos Fournisseurs comprennent et respectent les mêmes normes et règles que celles adoptées par le groupe Mazarine.

En acceptant de fournir des biens ou des prestations de services à Mazarine ou indirectement clients de Mazarine, Nos Fournisseurs reconnaissent avoir pris connaissance de l’intégralité du code éthique de Mazarine et consentent sans réserve à le respecter, et ce dans toutes les transactions commerciales liées au Groupe Mazarine.

Nos Fournisseurs s’engagent également à communiquer ces normes à ses propres sous-traitants, prestataires et collaborateurs en charge de l’exécution de prestations de services pour Mazarine ou ses clients.

Nous vous invitons à adresser vos questions ou à signaler tout risque de manquement au respect de ces normes, à l’équipe projet Mazarine avec laquelle vous êtes en contact, à la Direction de Mazarine ou au services des Ressources Humaines de Mazarine.

Code de conduite

01. Droits de l’Homme

Mazarine demande à ses Fournisseurs de s’engager à mettre en œuvre des conditions de travail équitables et étiques et respectueuses des Droits de l’Homme fondamentaux, reconnus dans le monde entier et notamment la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, tous les engagements internationaux et les Conventions de l’Organisation internationale du travail. 

Nos Fournisseurs doivent favoriser effectivement et respecter le libre exercice des Droits de l’Homme, non seulement ceux relatifs au lieu et conditions de travail mais aussi ceux relatifs à la liberté d'expression et d'association.

Le recours au travail forcé ou involontaire ou dangereux et les traitements disciplinaires est strictement interdit.

Les employés et collaborateurs doivent être traités avec dignité et respect et bénéficier d'un environnement de travail sain et sécurisé exempt de pratiques discriminatoires, de harcèlement ou d'abus fondés sur la race, la religion, les croyances, le sexe, la nationalité, l'ascendance, la citoyenneté, l'affiliation politique, l’appartenance syndicale, l'orientation sexuelle, le handicap, l’âge, l’identité ou expression de genre, un état de grossesse, l’apparence personnelle ou les responsabilités familiales, le statut d'ancien combattant protégé, le statut militaire, la situation parentale ou matrimoniale, ou tout autre statut protégé.

Interdiction du travail des enfants

Le travail des enfants de moins de 16 ans est strictement interdit. Dans les pays où les lois locales fixent un âge plus élevé pour le travail des enfants ou fixent un âge d'achèvement de l'enseignement obligatoire supérieur à 16 ans, l'âge le plus élevé est applicable.

Tout travail susceptible de compromettre la santé, la sécurité ou l’intégrité physique, mentale ou morale des enfants ne doit pas être effectué par des personnes de moins de 18 ans.

Pour les enfants artistes du spectacle (mannequins/comédiens) embauchés par Nos Fournisseurs, le strict respect de l’ensemble de la réglementation locale concernant les jeunes travailleurs relevant de ce secteur d’activité (conditions d’âge, durée et périodes de travail, minimum salarial, conditions de paiement des rémunérations, santé, sécurité et conditions de travail générales) est exigé.

Interdiction du travail forcé

Tout recours au travail forcé, non déclaré, à l'esclavage, à la servitude ou à la traite des êtres humains par Nos Fournisseurs, ainsi que la rétention de papiers d'identité ou de permis de travail ou obligeant les travailleurs à déposer une caution ou l'utilisation de toute autre contrainte, est strictement interdite.

Tous les travailleurs ont le droit d'accepter ou de quitter librement leur emploi. Nos Fournisseurs ne peuvent pas exiger des travailleurs qu'ils travaillent pour rembourser une dette envers eux ou envers un tiers.

Interdiction de discrimination

Nous exigeons que Nos Fournisseurs traitent tous les travailleurs de manière égale et équitable.

Nos Fournisseurs ne peuvent se livrer à aucune forme de discrimination - notamment en ce qui concerne les salaires, l'embauche, l'accès à la formation, la promotion, la protection de la maternité, la retraite et le licenciement - fondée sur le sexe, la race ou l'origine ethnique, la religion, l'âge, le handicap, l'orientation sexuelle, l’opinion ou l’affiliation politique, l’appartenance syndicale, la nationalité, l’identité de genre ou l’origine sociale.

Liberté d'association et d’engagement politique

Nous demandons à Nos Fournisseurs de respecter et de reconnaître le droit d’association syndicale et de permettre aux travailleurs de négocier collectivement et de créer ou rejoindre les organisations syndicales de leur choix sans aucune sanction, discrimination ou harcèlement.

Nos Fournisseurs doivent également respecter les engagements politiques personnels de leurs collaborateurs, et à s’assurer qu’ils ne communiqueront à ce titre, qu’en leur nom personnel et jamais en représentation des Fournisseurs, de Mazarine ou de ses clients.

Interdiction du harcèlement et des abus

Nous exigeons de Nos Fournisseurs qu'ils traitent leurs employés avec respect et dignité.

Nos Fournisseurs ne peuvent tolérer ni se livrer à aucune forme de comportement violent ou injurieux tels que des châtiment corporel, des actes de harcèlement physique, sexuel, verbal, moral ou psychologique ou tout autre type d'abus. Nos Fournisseurs s’engagent à proscrire les actes de nature à créer un environnement intimidant, hostile, dégradant, humiliant ou offensant.

02. Droit du travail & responsabilité sociale

Mazarine exige que ses Fournisseurs garantissent des conditions de travail sûres et saines et qu’ils fassent preuve d'une responsabilité sociale exemplaire.

L’ensemble de la réglementation et du droit applicable aux conditions de travail et de production notamment relatives à l’hygiène et à la sécurité des personnes et des lieux de travail, à la rémunération, aux temps de travail et les exigences d'âge minimum doivent être strictement respectés.

Interdiction du travail illégal, clandestin et non déclaré

Nos Fournisseurs sont tenus de se conformer à toutes les réglementations applicables relatives à l'emploi illégal, clandestin et non déclaré.

Salaires et avantages sociaux

Nos Fournisseurs doivent se conformer à toutes les lois et réglementations locales applicables en matière de temps de travail.

Le nombre total d'heures travaillées par semaine, heures supplémentaires comprises, ne peut excéder les limites légales.

Les employés de Nos Fournisseurs doivent avoir le droit aux périodes de repos et au nombre minimum de jours de congé établis par les lois applicables.

Garantir l’hygiène, la santé et la sécurité

Nos Fournisseurs se doivent de fournir à leurs employés un environnement de travail sûr et sain afin d'éviter les accidents ou les blessures corporelles qui peuvent être causées par, liés à ou résulter de leur travail, y compris pendant l'utilisation des équipements, des outils et locaux de travail ou pendant les déplacements liés au travail.

Nos Fournisseurs garantissent une information claire des mesures de sécurité applicables. Ils doivent en outre, mettre en place des procédures et des formations pour détecter, éviter et atténuer autant que possible les dangers qui constituent un risque pour la santé, l'hygiène et la sécurité du personnel.

Nos Fournisseurs sont tenus de se conformer à toutes les réglementations et lois locales et internationales applicables à cet égard. Ces mêmes principes s'appliquent aux logements fournis par Nos Fournisseurs.

03. Communication transparente et responsable

Mazarine s'engage à faire preuve de loyauté, d'exactitude et de transparence dans ses communications.

Mazarine s’efforce à garantir la confiance du public, en fournissant toutes les informations nécessaires à une prise de décision éclairée et responsable. Mazarine attend de ses Fournisseurs le même niveau d’exigence à cet égard.

Exactitude des communications

Nous attendons de Nos Fournisseurs qu'ils adhèrent aux normes les plus élevées d'exactitude, de loyauté et de vérité dans les informations échangées ou communiquées.

Pour éviter la désinformation, nous attendons de Nos Fournisseurs qu’ils ne diffusent pas intentionnellement des informations fausses, trompeuses ou incomplètes.

Nos Fournisseurs doivent prendre toutes les mesures raisonnables pour évaluer la fiabilité et la source des messages et informations qu’ils communiquent, avant toute divulgation.

Nos Fournisseurs s’engagent à réagir promptement et seulement après une coordination préalable avec Mazarine et/ou ses clients, afin de répondre de la manière la plus appropriée, en cas de mise en cause, de crise ou de polémique publique.

Intégrité des communications

Le manque de transparence dans les communications est susceptible de porter atteinte à la réputation et à l’intégrité des Fournisseurs, de Mazarine ou de ses clients et de créer ainsi un niveau de risque inacceptable.

Nos Fournisseurs ne doivent agir d'aucune manière qui puisse sembler être une tentative de tromper l'opinion publique lors de la présentation de ses activités, de ses offres commerciales, de la fourniture de prestations de services ou de ses prises de paroles publiques.

Nous encourageons Nos Fournisseurs à se comporter avec le maximum de transparence.

Déclarations publiques

Nos Fournisseurs doivent être extrêmement attentifs à leurs déclarations publiques, notamment sur Internet et sur les réseaux sociaux, et veiller à ce qu’aucune déclaration ne soit attribuée à Mazarine ou à ses clients.

Toutes les communications doivent êtres effectuées dans le strict respect des engagements de Nos Fournisseurs en matière de confidentialité et de secret professionnel.

Transparence de l'information

Nos Fournisseurs sont tenus de fournir des informations claires et précises sur les méthodes et les ressources utilisées, les sites de production et les caractéristiques des produits ou services fournis, et de s'abstenir de faire des déclarations trompeuses.

04. Confidentialité & Pratiques éthiques

La nature de notre travail nous donne souvent accès à des informations confidentielles qui ne sont pas accessibles au public et qui, si elles sont divulguées, pourraient porter gravement atteinte aux intérêts de Mazarine ou de ses clients.

Nos Fournisseurs doivent protéger les informations confidentielles ou autres informations sensibles relatives à Mazarine et à ses clients actuels, anciens et potentiels. Ils ne peuvent pas utiliser ces informations pour promouvoir leurs propres intérêts ou en violation des réglementations applicables en matière de délit d'initié.

Mazarine applique une politique de tolérance zéro en matière de blanchiment d'argent, de corruption et de trafic d'influence.

Protection des livrables et des droits de la propriété intellectuelle
Nos Fournisseurs s’engagent à respecter et préserver les droits de propriété intellectuelle de Mazarine et de ses clients, sur le marché ou les marchés concernés.
Nos Fournisseurs sont tenus de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger les ressources et les actifs (livrables graphiques dématérialisés et physiques) de Mazarine et de ses clients, en particulier leurs droits de propriété intellectuelle, et s'engagent à lutter contre la contrefaçon à travers une stratégie de prévention, de coopération et de communication.
Par exemple: tous les livrables finis ou semi-finis portant des signes distinctifs appartenant à Mazarine ou à ses clients et qui n'ont pas été commandés, ont été refusés ou dont la livraison a été interrompue doivent être détruits.

Protection des données personnelles

Nous  exigeons de Nos Fournisseurs qu’ils se conforment à toutes les lois et réglementations applicables concernant la protection des données personnelles et à la confidentialité, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) de l’Union Européenne et toute loi applicable relative à la collecte, au stockage, au transfert et au traitement des données personnelles.

Confidentialité

Nos Fournisseurs doivent s'engager à prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir la confidentialité des secrets professionnels et autres informations non publiques qu'ils reçoivent dans le cadre de leur relation commerciale avec Mazarine. Nos Fournisseurs doivent s’engager à interdire l’accès avec les mesures de sécurité appropriées aux tiers non autorisés.

Prévention du délit d'initié

Nous exigeons de Nos Fournisseurs qu’ils se conforment à toutes les lois et législations applicables concernant les délits d'initiés et de s'abstenir d’utiliser des informations confidentielles à des fins personnelles et notamment aux fins de vendre ou d'acheter des actions des clients de Mazarine, ou tout instrument financier dérivé lié, sur la base d'informations privilégiées, directement ou indirectement.

Interdiction de toutes les formes de corruption et de blanchiment d'argent

Nous attendons de Nos Fournisseurs qu'ils respectent toutes les lois applicables en matière de corruption et qu'ils prennent les mesures appropriées pour prévenir, détecter et sanctionner toute corruption ou trafic d'influence, directement ou indirectement, dans le cadre de leurs activités.

Nous demandons à Nos Fournisseurs de s'engager à prendre toutes les mesures appropriées pour éviter que leurs opérations ne soient utilisées comme véhicules de blanchiment d'argent.

Cadeaux, invitations et incitations inappropriées

Nos Fournisseurs ne doivent pas accepter, proposer, offrir, donner, à un collaborateur de Mazarine, du client, à des représentants du gouvernement ou à des représentants des personnes publiques, directement ou indirectement, de cadeaux, de « pots-de-vin », tout autre élément de valeur, toute incitation personnelle ou avantage qui pourrait être interprété comme une tentative d'obtenir directement ou indirectement un service, un marché ou un avantage ou à influer sur la décision commerciale de Mazarine ou de ses clients.

Les cadeaux d'affaire et les divertissements doivent répondre aux normes juridiques, éthiques et culturelles applicables.

Ils peuvent être considérés comme des expressions de courtoisie acceptables dans le contexte de bonnes relations d'affaires si leur portée et leur valeur sont limitées, s’ils sont donnés occasionnellement et de manière transparente, et seulement sous réserve d’être autorisés par la loi locale applicable, que la politique du client n’émettent pas de restrictions en la matière et qu’ils ne sont pas offerts dans l'espoir que quelque chose sera octroyé en retour.

05. Intégrité des relations & échanges commerciaux

Mazarine exige une intégrité exemplaire de ses Fournisseurs dans la conduite de leurs activités commerciales. Nous attendons de nos fournisseurs qu'ils agissent en totale conformité avec les lois locales, nationales et internationales dans la conduite de leurs affaires.

Règles d'engagement

Nos Fournisseurs doivent respecter les usages, les règles, les pratiques et les codes de conduite qui s'appliquent à notre industrie et à nos domaines de pratique dans tous les pays où nous opérons, y compris ceux liés à nos clients, collègues et partenaires.

Prévention des conflits d'intérêts

Nous demandons à Nos Fournisseurs de se conformer à toutes les lois applicables en matière de conflits d'intérêts et de tout mettre en œuvre pour éviter la survenance de situations créant un conflit d'intérêts dans le cadre de leurs relations commerciales avec Mazarine et ses clients.

Nos Fournisseurs doivent éviter les actions et circonstances qui semblent compromettre le bon jugement commercial ou qui créent des conflits réels, potentiels ou perçus entre les intérêts personnels et professionnels, dans le cadre de leurs relations commerciales avec Mazarine et ses clients.

Nos Fournisseurs sont tenus d'informer spontanément Mazarine de toute relation personnelle qu'ils entretiennent ou que l’un de leur employé entretient avec tout employé, dirigeant ou administrateur de Mazarine, ou de l’un de ses clients au profit duquel le Fournisseurs s’est engagé à fournir une prestation de services, ou tout autre conflit potentiel qui pourrait être identifié.

Respect de la concurrence

La promotion d'une concurrence saine et loyale entre professionnels préserve un climat éthique tout en favorisant un environnement commercial solide.

Nos Fournisseurs doivent s'engager à respecter le droit de la concurrence applicable. Cela comprend l'interdiction des abus de position dominante, des pratiques concertées ou des accords illégaux entre concurrents.

Qualifications et expertise

Nos Fournisseurs ne doivent accepter que les travaux pour lesquels ils sont suffisamment qualifiés et expérimentés. Lorsqu'une expertise supplémentaire est requise, ils doivent collaborer avec l'équipe projet Mazarine pour déterminer les meilleurs moyens d'obtenir la base de compétences ou les ressources nécessaires, pour répondre aux besoins de nos clients.

Nos Fournisseurs doivent rester informés et à jour des pratiques de la profession pour assurer une conduite éthique et la livraison de produits et services de qualité pour Mazarine et ses clients.

Impact environnemental – Développement durable

Mazarine encourage ses Fournisseurs à prendre en compte l'impact environnemental des biens et services fournis dans le cadre de relations commerciales avec Mazarine. Cela comprend, mais sans s'y limiter, de toujours privilégier les outils et moyens ayant le plus faible impact environnemental : la réduction de l'empreinte carbone grâce à des déplacements efficaces, l'utilisation de matériaux recyclés et le recyclage des déchets, l'élimination responsable des eaux usées et des déchets solides, la réduction de l'utilisation des ressources, etc.

Mazarine invite ses Fournisseurs à adopter une démarche de soutien du développement de leurs collaborateurs et à être dans une démarche de recherche d’amélioration de la cohésion d'équipe et dans l’attention portée au cadre de travail.

Autorités douanières et de sécurité

Nous demandons à Nos Fournisseurs de se conformer aux lois douanières applicables, y compris celles relatives aux importations et à l'interdiction de transbordement de marchandises vers le pays importateur.

06. Inspection et audit

Mazarine se réserve le droit de vérifier le respect de l’ensemble du Code de conduite en conduisant des audits de conformité chez ses Fournisseurs et leurs propres partenaires commerciaux, fournisseurs et sous-traitants.

Inspection

Nos Fournisseurs doivent fournir toutes les informations nécessaires et faciliter l'accès des représentants de Mazarine cherchant à vérifier le respect des exigences du présent Code.

Nos Fournisseurs doivent s'engager à améliorer ou à corriger les lacunes identifiées.

Mazarine peut également accompagner ses Fournisseurs dans la mise en œuvre et l'application des meilleures pratiques afin de résoudre les problèmes mineurs de non-conformité.

Registres précis et accès aux informations

Nos fournisseurs sont tenus de tenir des registres, sauvegarde et listing appropriés pour démontrer leur conformité à ce Code de conduite.

Ils doivent permettre à nos représentants d'accéder à des dossiers complets, originaux et exacts.